Journaux du Sénat
53 Elizabeth II, A.D. 2004, Canada
Journaux du Sénat
3e session, 37e législature
Numéro 25
Le vendredi 26 mars 2004
9 heures
L'honorable Daniel Hays, Président
Les membres présents sont :
Les honorables sénateurs
Adams, Andreychuk, Atkins, Austin, Bacon, Baker, Beaudoin, Biron, Bryden, Buchanan, Callbeck, Carstairs, Chaput, Cools, Corbin, Day, De Bané, Doody, Downe, Fairbairn, Finnerty, Fraser, Furey, Gauthier, Gill, Graham, Harb, Hays, Jaffer, Joyal, Kinsella, Kroft, LaPierre, Lavigne, Léger, Losier-Cool, Lynch-Staunton, Maheu, Mercer, Merchant, Morin, Munson, Murray, Pearson, Pépin, Phalen, Plamondon, Poulin (Charette), Poy, Prud'homme, Ringuette, Robichaud, Roche, Rompkey, Sibbeston, Smith, Stratton, Trenholme Counsell
Les membres participant aux travaux sont :
Les honorables sénateurs
Adams, Andreychuk, Atkins, Austin, Bacon, Baker, Beaudoin, Biron, Bryden, Buchanan, Callbeck, Carstairs, Chaput, Cools, Corbin, *Cordy, Day, De Bané, Doody, Downe, Fairbairn, Finnerty, Fraser, Furey, Gauthier, Gill, Graham, Harb, Hays, Jaffer, Joyal, Kinsella, *Kirby, Kroft, LaPierre, Lavigne, Léger, Losier-Cool, Lynch-Staunton, Maheu, Mercer, Merchant, Morin, Munson, Murray, *Nolin, Pearson, Pépin, Phalen, Plamondon, Poulin (Charette), Poy, Prud'homme, Ringuette, Robichaud, Roche, Rompkey, Sibbeston, Smith, Stratton, Trenholme Counsell
PRIÈRE
DÉCLARATIONS DE SÉNATEURS
Des honorables sénateurs font des déclarations.
AFFAIRES COURANTES
Dépôt de rapports de délégations interparlementaires
L'honorable sénateur Pépin dépose sur le Bureau ce qui suit :
Rapport de la délégation canadienne de l'Association parlementaire Canada-Europe concernant sa participation à la quatrième partie de la session ordinaire de 2003 de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, tenue à Strasbourg (France) du 25 septembre au 2 octobre 2003.—Document parlementaire no 3/37-114.
Présentation de pétitions
L'honorable sénateur Jaffer présente des pétitions :
De Résidants de la province d'Ontario visant à désigner Ottawa comme ville officiellement bilingue.
ORDRE DU JOUR
L'honorable sénateur Rompkey, C.P., propose, appuyé par l'honorable sénateur Kinsella,
Que, conformément à l'article 38 du Règlement, relativement au projet de loi C-4, Loi modifiant la Loi sur le Parlement du Canada (conseiller sénatorial en éthique et commissaire à l'éthique) et certaines lois en conséquence, au plus tard à 17 heures le mardi 30 mars 2004, toutes délibérations devant le Sénat soient interrompues et que toutes questions nécessaires pour disposer de la troisième lecture du projet de loi soient mises aux voix immédiatement sans autre débat ou amendement, et qu'aucun vote sur lesdites questions ne soit reporté; et
Que, si un vote par appel nominal est demandé, le timbre d'appel des sénateurs sonne durant trente minutes pour que le vote ait lieu à 17 h 30.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
AFFAIRES DU GOUVERNEMENT
Projets de loi
Troisième lecture du projet de loi C-26, Loi portant octroi à Sa Majesté de crédits pour l'administration publique fédérale pendant l'exercice se terminant le 31 mars 2004.
L'honorable sénateur Day propose, appuyé par l'honorable sénateur Phalen, que le projet de loi soit lu la troisième fois.
Après débat,
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le projet de loi est alors lu la troisième fois et adopté.
Ordonné : Qu'un message soit transmis à la Chambre des communes pour l'informer que le Sénat a adopté ce projet de loi.
L'article no 5 est appelé et différé à la prochaine séance.
Reprise du débat sur la motion de l'honorable sénateur Austin, C.P., appuyée par l'honorable sénateur Rompkey, C.P., tendant à la troisième lecture du projet de loi C-4, Loi modifiant la Loi sur le Parlement du Canada (conseiller sénatorial en éthique et commissaire à l'éthique) et certaines lois en conséquence;
Et sur la motion d'amendement de l'honorable sénateur Bryden, appuyée par l'honorable sénateur Sparrow, que le projet de loi ne soit pas maintenant lu une troisième fois, mais qu'il soit modifié :
a) à la page 1, dans la version anglaise, par substitution du titre intégral par ce qui suit :
« An Act to amend the Parliament of Canada Act (Ethics Commissioner and Senate Ethics Counsellor) and other Acts in consequence »;
b) à l'article 2 :
(i) à la page 1, par substitution, aux lignes 8 à 25, de ce qui suit :
« 20.1 (1) Sous réserve du paragraphe (2), le Sénat nomme le conseiller sénatorial en éthique par résolution et avec le consentement du chef de chacun des partis reconnus au Sénat.
(2) En cas de vacance du poste de conseiller sénatorial en éthique pour une période de 30 jours de séance, le Sénat nomme le conseiller sénatorial en éthique par résolution, après consultation du chef de chacun des partis reconnus au Sénat.
20.2 Le conseiller est membre en règle du barreau d'une province ou de la Chambre des notaires du Québec.
20.3 (1) Le conseiller exerce ses fonctions à titre inamovible pour un mandat de sept ans, sauf révocation motivée par résolution du Sénat, avec le consentement des chefs des partis reconnus au Sénat.
(2) Le mandat du conseiller est renouvelable pour des périodes d'au plus sept ans chacune. »,
(ii) à la page 2, par suppression des lignes 1 à 33,
(iii) à la page 3 :
(A) par suppression des lignes 1 à 9,
(B) par substitution, aux lignes 10 à 13, de ce qui suit :
« 20.4 (1) Le conseiller aide les sénateurs en leur offrant, à titre confidentiel, des avis sur le code de déontologie qu'adopte le Sénat pour ses membres, et s'acquitte des fonctions que celui-ci lui confère. »,
(C) par substitution, à la ligne 33, de ce qui suit :
« 20.5 (1) Le conseiller et les personnes »,
(iv) à la page 4, par suppression des lignes 12 à 19,
(v) dans la version anglaise, par remplacement du terme « Senate Ethics Officer » par « Senate Ethics Counsellor »;
c) à l'article 4, à la page 7, par substitution, à la ligne 8, de ce qui suit :
« 72.06 Pour l'application des articles 20.4, »;
d) à l'article 6, à la page 11, par substitution, à la ligne 31, de ce qui suit :
« d) le »;
e) à l'article 7, à la page 12, par substitution, aux lignes 6 et 7, de ce qui suit :
« membre de l'une ou l'autre chambre ou le commis- »;
f) à l'article 8, à la page 12 :
(i) par substitution, aux lignes 13 et 14, de ce qui suit :
« c) dans le cas du Sénat, le prési- »,
(ii) par substitution, aux lignes 27 et 28, de ce qui suit :
« bibliothèque du Parlement et »;
g) à l'article 9, à la page 13, par substitution de l'intertitre précédant la ligne 1, par qui suit :
« SÉNAT, CHAMBRE DES COMMUNES, BIBLIOTHÈQUE DU PARLEMENT ET COMMISSARIAT À L'ÉTHIQUE »;
h) à l'article 10, à la page 13 :
(i) par substitution, aux lignes 8 et 9, de ce qui suit :
« ment ou du commissariat à l'éthi- »,
(ii) par substitution, aux lignes 15 et 16, de ce qui suit :
« que du Parlement ou du commissa- »;
i) à l'article 11, à la page 13, par substitution, aux lignes 24 et 25, de ce qui suit :
« Parlement et le commissariat à l'éthique sont »;
j) à l'article 12 :
(i) à la page 13, par substitution, aux lignes 37 et 38, de ce qui suit :
« communes, à la bibliothèque du Parlement ou »,
(ii) à la page 14 :
(A) par substitution, aux lignes 9 et 10, de ce qui suit :
« nes, à la bibliothèque du Parlement ou au »,
(B) par substitution, aux lignes 21 et 22, de ce qui suit :
« nes, à la bibliothèque du Parlement ou au »;
k) à l'article 13, à la page 14, par substitution, aux lignes 31 et 32, de ce qui suit :
« communes, à la bibliothèque du Parlement ou »;
l) à l'article 14, à la page 15, par substitution, aux lignes 8 et 9, de ce qui suit :
« bibliothèque du Parlement ou le commis- »;
m) à l'article 15, à la page 16 :
(i) par substitution, aux lignes 6 et 7, de ce qui suit :
« nes, la bibliothèque du Parlement ou le »,
(ii) par substitution, aux lignes 19 et 20, de ce qui suit :
« nes, la bibliothèque du Parlement ou le »,
(iii) par substitution, aux lignes 26 et 27, de ce qui suit :
« communes, la bibliothèque du Parlement ou »;
n) à l'article 16, à la page 17, par substitution, aux lignes 10 et 11, de ce qui suit :
« bibliothèque du Parlement ou au »;
o) à l'article 17, à la page 17, par substitution, aux lignes 17 et 18, de ce qui suit :
« Parlement ou le commissariat à l'éthique à la »;
p) à l'article 18, à la page 17, par substitution, aux lignes 28 et 29, de ce qui suit :
« ment ou le commissariat à l'éthi- »;
q) à l'article 25, à la page 20, par substitution, aux lignes 22 et 23, de ce qui suit :
« bibliothèque du Parlement ou le »;
r) à l'article 26, à la page 20, par substitution, aux lignes 35 et 36, de ce qui suit :
« la bibliothèque du Parlement et le com- »;
s) à l'article 27, à la page 21, par substitution, aux lignes 28 et 29, de ce qui suit :
« Parlement ou le commissariat à l'éthique. »;
t) à l'article 28, à la page 21 :
(i) par substitution, aux lignes 36 et 37, de ce qui suit :
« nes, la bibliothèque du Parlement et le »,
(ii) par substitution, aux lignes 43 et 44, de ce qui suit :
« Commons, Library of Parliament or office of the »;
u) à l'article 29, à la page 22, par substitution, aux lignes 13 et 14, de ce qui suit :
« que du Parlement et du commissariat à »;
v) à l'article 30, à la page 22, par substitution, aux lignes 23 et 24, de ce qui suit :
« nes, la bibliothèque du Parlement et le »;
w) à l'article 31, à la page 22, par substitution, aux lignes 34 et 35, de ce qui suit :
« Bibliothèque du Parlement et au »;
x) à l'article 32, à la page 22, par substitution, aux lignes 43 et 44, de ce qui suit :
« nes, à la Bibliothèque du Parlement, au com- »;
y) à l'article 33, à la page 23, par substitution, aux lignes 19 à 22, de ce qui suit :
« d) le commissariat à l'éthique, représenté »;
z) à l'article 34, à la page 23, par substitution, aux lignes 27 à 30, de ce qui suit :
« c.1) le commissariat à l'éthique, représenté »;
z.1) à l'article 36, à la page 24, par substitution, aux lignes 11 et 12, de ce qui suit :
« du Parlement, du commissariat à l'éthi- »;
z.2) à l'article 37, à la page 24 :
(i) par substitution, aux lignes 27 et 28, de ce qui suit :
« Parlement et le commissariat à l'éthique. »,
(ii) par substitution, aux lignes 35 et 36, de ce qui suit :
« communes, de la bibliothèque du Parlement »;
z.3) à l'article 38, à la page 25, par substitution, aux lignes 15 et 16, de ce qui suit :
« membre de l'une ou l'autre chambre ou le commis- »;
z.4) à l'article 40 :
(i) à la page 28 :
(A) par substitution, aux lignes 4 et 5, de ce qui suit :
« communes, à la bibliothèque du Parlement ou »,
(B) par substitution, aux lignes 17 et 18, de ce qui suit :
« ment ou au commissariat à l'éthique par »,
(C) par substitution, aux lignes 29 et 30, de ce qui suit :
« nes, la bibliothèque du Parlement ou le »,
(ii) à la page 29 :
(A) par substitution, aux lignes 2 et 3, de ce qui suit :
« bibliothèque du Parlement ou le commis- »,
(B) par substitution, aux lignes 8 et 9, de ce qui suit :
« la bibliothèque du Parlement ou le commis- »,
(C) par substitution, aux lignes 18 et 19, de ce qui suit :
« communes, la bibliothèque du Parlement ou »,
(D) par substitution, aux lignes 34 et 35, de ce qui suit :
« communes, de la bibliothèque du Parlement »,
(iii) à la page 30 :
(A) par suppression de la ligne 4,
(B) par substitution, aux lignes 19 et 20, de ce qui suit :
« thèque du Parlement ou du commissariat »,
(C) par substitution, aux lignes 24 et 25, de ce qui suit :
« bibliothèque du Parlement ou du »,
(D) par substitution, aux lignes 37 et 38, de ce qui suit :
« ment ou du commissariat à l'éthique; »,
(E) par substitution, aux lignes 42 et 43, de ce qui suit :
« ment ou du commissariat à l'éthique, »;
z.5) à l'article 41, à la page 31 :
(i) par substitution, aux lignes 22 et 23, de ce qui suit :
« Commons, Library of Parliament and office of the »,
(ii) par substitution, aux lignes 42 et 43, de ce qui suit :
« Commons, Library of Parliament and office of the ».
Après débat,
L'honorable sénateur Rompkey, C.P., propose, appuyé par l'honorable sénateur Gill, que la suite du débat sur la motion d'amendement soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
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Ordonné : Que tous les articles qui restent à l'ordre du jour sous les affaires du gouvernement soient différés à la prochaine séance.
AUTRES AFFAIRES
Projets de loi d'intérêt public du Sénat
Les articles nos 1 à 6 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Projets de loi d'intérêt public des Communes
L'article no 1 est appelé et différé à la prochaine séance.
Troisième lecture du projet de loi C-250, Loi modifiant le Code criminel (propagande haineuse).
L'honorable sénateur Joyal, C.P., propose, appuyé par l'honorable sénateur LaPierre, que le projet de loi soit lu la troisième fois.
Après débat,
L'honorable sénateur Beaudoin propose, appuyé par l'honorable sénateur Stratton, que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Les articles nos 3 et 4 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Rapports de comités
Étude du deuxième rapport du Comité sénatorial permanent des banques et du commerce (budget—étude sur les dons de charité), présenté au Sénat le 11 mars 2004.
L'honorable sénateur Kroft propose, appuyé par l'honorable sénateur Bacon, que le rapport soit adopté.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'article no 2 est appelé et différé à la prochaine séance.
Autres
Les articles nos 40, 59, 3, 24 (motions), 1, 5 (interpellations), 28 et 9 (motions) sont appelés et différés à la prochaine séance.
MOTIONS
L'honorable sénateur Morin, au nom de l'honorable sénateur LeBreton propose, appuyé par l'honorable sénateur Downe,
Que le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie soit autorisé à siéger à 15 heures, le jeudi 1er avril 2004, même si le Sénat siège à ce moment-là, et que l'application du paragraphe 95(4) du Règlement soit suspendue à cet égard.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Day propose, appuyé par l'honorable sénateur Léger,
Que le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense soit autorisé à siéger à 17 heures, le lundi 29 mars 2004, même si le Sénat siège à ce moment-là, et que l'application du paragraphe 95(4) du Règlement soit suspendue à cet égard.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Sibbeston propose, appuyé par l'honorable sénateur Gill,
Que le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones soit autorisé à examiner, pour en faire rapport, les dépenses fédérales prévues dans le Budget principal des dépenses de 2004-2005 et le Budget fédéral de mars 2004 en ce qui concerne les programmes et les services offerts aux communautés des Premières nations par le ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien; et
Que le Comité présente son rapport final au plus tard le 30 juin 2004.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
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Avec permission,
Le Sénat se reporte aux Avis de motions du gouvernement.
Avec la permission du Sénat,
L'honorable sénateur Rompkey, C.P., propose, appuyé par l'honorable sénateur Losier-Cool,
Que, lorsque le Sénat s'ajournera aujourd'hui, il demeure ajourné jusqu'au lundi 29 mars 2004, à 20 heures.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
RAPPORTS DÉPOSÉS AUPRÈS DU GREFFIER DU SÉNAT CONFORMÉMENT AU PARAGRAPHE 28(2) DU RÈGLEMENT
Réponse du gouvernement au 3e rapport du Comité mixte permanent d'examen de la réglementation, intitulé « Droits de licence de radiodiffusion » (document parlementaire no 2/37-763S), déposé le 28 octobre 2003.—Document parlementaire no 3/37-113S.
AJOURNEMENT
L'honorable sénateur Rompkey, C.P., propose, appuyé par l'honorable sénateur Losier-Cool,
Que le Sénat s'ajourne maintenant.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
(En conséquence, à 11 h 3 le Sénat s'ajourne jusqu'au lundi 29 mars 2004, à 20 heures.)
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Modifications de la composition des comités conformément au paragraphe 85(4) du Règlement
Comité sénatorial permanent des transports et des communications
Le nom de l'honorable sénateur Eyton substitué à celui de l'honorable sénateur Stratton (24 mars).
Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles
Le nom de l'honorable sénateur Nolin substitué à celui de l'honorable sénateur Kinsella (25 mars).